Séances Publiques

27 septembre 2022

Séance ordinaire

  • Session extraordinaire du 27 et 28 septembre 2022
12 septembre 2022

Session extraordinaire

  • Session extraordinaire du 12 septembre 2022
27 juin 2022

Session ordinaire

  • Session ordinaire
25 avril 2022

Session extraordinaire

  • Session extraordinaire du 25 avril 2022
22 mars 2022

Session ordinaire

  • Session ordinaire du 22 mars 2022
26 octobre 2021

Session extraordinaire

  • Séance Publique du 26 octobre 2021
17 août 2021

Session extraordinaire

  • Hommage à Henri Doria
28 juillet 2021

Session extraordinaire

  • Réalisation de la passerelle Wurtemberg
01 juin 2021

Session Extraordinaire

  • Création d’un local technique au Vallon de la Rousse
  • Modification d’un appartement à Monaco-Ville
  • Premier budget modificatif 2021 de la Commune
22 juin 2021

Session ordinaire

  • Projet Communal Junior 2020-2021
  • Commission de Contrôle des Informations Nominatives
  • Tarifs du Service de l’Affichage et de la Publicité et de l’ESAP-Pavillon Bosio
04 mai 2021

Session extraordinaire

  • Dossier d’urbanisme – surélévation du bâtiment de la Sureté Publique
23 mars 2021

Session Ordinaire

  • Jumelage acté entre les communes de Monaco et Dolceacqua
  • Subventions aux associations artistiques, culturelles, récréatives et de tradition
02 février 2021

Session extraordinaire

  • Hommage à Jean-Yves Peglion
  • Gestion des bons cadeaux offerts au personnel communal via l’application Carlo
  • Dossier d’urbanisme – rue de l’Abbaye
20 octobre 2020

Session extraordinaire

  • 3e budget modificatif
  • CCIN - Mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Système de vidéosurveillance de l’Espace Léo Ferré».
  • Renouvellement de la délégation nationale auprès du congrès des pouvoirs locaux et régionaux du conseil de l’Europe.
  • Tarifs Municipaux 2021
01 décembre 2020

Session ordinaire

  • Projet de modifications règlementaires de l’Ordonnance Souveraine n°4.482 du 13 septembre 2013, modifiée (refonte n°14)
  • Projet de modifications règlementaires de l’Ordonnance Souveraine n°4.482 du 13 septembre 2013, modifiée (refonte n°15)
  • 4e budget modificatif 2020
30 septembre 2020

Session ordinaire

  • Présentation du compte administratif du Maire et du compte de gestion du Receveur Municipal 2019
24 juin 2020

Session ordinaire

  • Appel au Fonds Financier Communal
  • Premier budget modificatif 2020
  • Subventions aux associations artistiques, culturelles, récréatives et de tradition pour 2020
  • Nouveaux tarifs à l’ESAP-Pavillon Bosio et à l’Hercule Fitness Club
25 août 2020

Session extraordinaire

  • Appel au Fonds Financier Communal
  • 2e budget modificatif 2020
17 décembre 2019

Session ordinaire

  • Appel au Fonds Financier Communal
  • Budget primitif 2020
  • Point sur les crèches
14 janvier 2020

Session Extraordinaire

  • Dossiers d’urbanisme
16 octobre 2019

Session extraordinaire

  • 2e budget modificatif 2019 de la Commune
  • Tarifs 2020
05 décembre 2019

Session extraordinaire

  • Dossiers d’urbanisme
  • Tarifs 2020
17 septembre 2019

Session ordinaire

  • Urbanisme : deux projets sur le Rocher
  • Compte Administratif du Maire et Compte de Gestion du Receveur Municipal pour l’exercice 2018
  • Nouveaux tarifs à l’Espace Léo Ferré
25 juin 2019

Session Extraordinaire

  • Dossier d’urbanisme : nouveau complexe balnéaire du Larvotto
  • Modifications de délégations
  • Déploiement des abris voyageurs
  • Nouveaux tarifs pour plusieurs sites communaux
  • 5G
06 mai 2019

Session ordinaire

  • Urbanisme : projet d’évolutions règlementaires
  • Budget modificatif 2019 de la commune
  • Point sur les crèches et sur le réaménagement du site balnéaire du Larvotto
26 mars 2019

Session ordinaire

  • Projet Communal Junior
  • Projets d’urbanisme
  • Réseaux de panneaux d’affichage
  • Transformation du Service d’Actions Sociales
  • Subventions aux associations
29 novembre 2018

Session Extraordinaire

  • Démolition de l’immeuble Villa Sainte Cécile et réalisation d’un immeuble
  • Démolition de l’immeuble Villa Pauline et réalisation d’un immeuble
  • Modifications des dispositions intérieures et extérieures de la Villa Les Hirondelles
  • Création d’un local pour l’installation d’un groupe électrogène de sécurité dans les jardins de l’annexe du Palais de Justice
13 novembre 2018

Session extraordinaire

  • 3e Budget Modificatif 2018 de la Commune
  • Transfert de la Bibliothèque Princesse Caroline - Ludothèque au sein des Services Communaux
18 septembre 2018

Session ordinaire

  • Crèche de l’Ile aux Bambins
19 juin 2018

Session ordinaire

  • Dossier d’urbanisme
  • 2e budget modificatif 2018 de la Commune
  • Tarifs École Supérieure d’Arts Plastiques 2018/2019
  • Crèche des Eucalyptus
21 mars 2018

Session Ordinaire

  • Aménagements et superstructures du nouveau quartier de l’Anse du Portier
  • Modifications intérieures et extérieures du Stade Louis II
  • Restructuration du complexe balnéaire du Larvotto
  • Subventions allouées aux associations artistiques, culturelles, récréatives et de tradition
20 mars 2018

Session Ordinaire

  • Hommage à René Novella
  • Appel au Fonds Financier Communal
  • Premier budget modificatif de la Commune
  • Mise en concession de l’affichage dans les galeries Sainte Dévote et Prince Pierre
29 novembre 2017

Session Extraordinaire

  • Construction : meilleure accessibilité PMR
  • Règlementation d’urbanisme à Monaco-Ville
  • Point sur le Jardin Exotique