Séances Publiques
15 décembre 2022
Session ordinaire
- Session ordinaire du 15 décembre 2022
- Session ordinaire du 20 juin 2023
12 septembre 2022
Session extraordinaire
- Session extraordinaire du 12 septembre 2022
- Session extraordinaire du 22 novembre 2022
01 juin 2021
Session Extraordinaire
- Création d’un local technique au Vallon de la Rousse
- Modification d’un appartement à Monaco-Ville
- Premier budget modificatif 2021 de la Commune
22 juin 2021
Session ordinaire
- Projet Communal Junior 2020-2021
- Commission de Contrôle des Informations Nominatives
- Tarifs du Service de l’Affichage et de la Publicité et de l’ESAP-Pavillon Bosio
04 mai 2021
Session extraordinaire
- Dossier d’urbanisme – surélévation du bâtiment de la Sureté Publique
23 mars 2021
Session Ordinaire
- Jumelage acté entre les communes de Monaco et Dolceacqua
- Subventions aux associations artistiques, culturelles, récréatives et de tradition
02 février 2021
Session extraordinaire
- Hommage à Jean-Yves Peglion
- Gestion des bons cadeaux offerts au personnel communal via l’application Carlo
- Dossier d’urbanisme – rue de l’Abbaye
30 septembre 2020
Session ordinaire
- Présentation du compte administratif du Maire et du compte de gestion du Receveur Municipal 2019
20 octobre 2020
Session extraordinaire
- 3e budget modificatif
- CCIN - Mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Système de vidéosurveillance de l’Espace Léo Ferré».
- Renouvellement de la délégation nationale auprès du congrès des pouvoirs locaux et régionaux du conseil de l’Europe.
- Tarifs Municipaux 2021
01 décembre 2020
Session ordinaire
- Projet de modifications règlementaires de l’Ordonnance Souveraine n°4.482 du 13 septembre 2013, modifiée (refonte n°14)
- Projet de modifications règlementaires de l’Ordonnance Souveraine n°4.482 du 13 septembre 2013, modifiée (refonte n°15)
- 4e budget modificatif 2020
24 juin 2020
Session ordinaire
- Appel au Fonds Financier Communal
- Premier budget modificatif 2020
- Subventions aux associations artistiques, culturelles, récréatives et de tradition pour 2020
- Nouveaux tarifs à l’ESAP-Pavillon Bosio et à l’Hercule Fitness Club
17 décembre 2019
Session ordinaire
- Appel au Fonds Financier Communal
- Budget primitif 2020
- Point sur les crèches
17 septembre 2019
Session ordinaire
- Urbanisme : deux projets sur le Rocher
- Compte Administratif du Maire et Compte de Gestion du Receveur Municipal pour l’exercice 2018
- Nouveaux tarifs à l’Espace Léo Ferré
25 juin 2019
Session Extraordinaire
- Dossier d’urbanisme : nouveau complexe balnéaire du Larvotto
- Modifications de délégations
- Déploiement des abris voyageurs
- Nouveaux tarifs pour plusieurs sites communaux
- 5G
06 mai 2019
Session ordinaire
- Urbanisme : projet d’évolutions règlementaires
- Budget modificatif 2019 de la commune
- Point sur les crèches et sur le réaménagement du site balnéaire du Larvotto
26 mars 2019
Session ordinaire
- Projet Communal Junior
- Projets d’urbanisme
- Réseaux de panneaux d’affichage
- Transformation du Service d’Actions Sociales
- Subventions aux associations
29 novembre 2018
Session Extraordinaire
- Démolition de l’immeuble Villa Sainte Cécile et réalisation d’un immeuble
- Démolition de l’immeuble Villa Pauline et réalisation d’un immeuble
- Modifications des dispositions intérieures et extérieures de la Villa Les Hirondelles
- Création d’un local pour l’installation d’un groupe électrogène de sécurité dans les jardins de l’annexe du Palais de Justice
13 novembre 2018
Session extraordinaire
- 3e Budget Modificatif 2018 de la Commune
- Transfert de la Bibliothèque Princesse Caroline - Ludothèque au sein des Services Communaux
19 juin 2018
Session ordinaire
- Dossier d’urbanisme
- 2e budget modificatif 2018 de la Commune
- Tarifs École Supérieure d’Arts Plastiques 2018/2019
- Crèche des Eucalyptus
21 mars 2018
Session Ordinaire
- Aménagements et superstructures du nouveau quartier de l’Anse du Portier
- Modifications intérieures et extérieures du Stade Louis II
- Restructuration du complexe balnéaire du Larvotto
- Subventions allouées aux associations artistiques, culturelles, récréatives et de tradition
20 mars 2018
Session Ordinaire
- Hommage à René Novella
- Appel au Fonds Financier Communal
- Premier budget modificatif de la Commune
- Mise en concession de l’affichage dans les galeries Sainte Dévote et Prince Pierre
29 novembre 2017
Session Extraordinaire
- Construction : meilleure accessibilité PMR
- Règlementation d’urbanisme à Monaco-Ville
- Point sur le Jardin Exotique