Session ordinaire du 15 décembre 2022
- Appel au fonds financier communal
Trois opérations inscrites sur le Budget Primitif 2023 nécessitaient un prélèvement sur le Fonds Financier Communal : poursuite des travaux de l’Espace Lamartine, de l’Espace Saint-Charles et de la Salle du Conseil.
A l’unanimité des membres présents, le Conseil Communal s'est prononcé favorablement sur les trois prélèvements sur le Fonds Financier Communal des sommes destinées à couvrir les travaux : 1 800 000 € (Villa Lamartine), 450 000 € (Espace Saint-Charles) et 850 000 € (Salle du Conseil).
- Budget Primitif 2023
Le Conseil Communal était appelé à se prononcer sur le projet de Budget Primitif présenté ce jour. Voté chapitre par chapitre, les élus ont adopté ce dernier. Ainsi, le total général des recettes est identique à celui des dépenses, soit 85 329 000 €.
- Service de l’Affichage et de la Publicité, Service Animation de la Ville et Service du Domaine Communal – Commerce, Halles et Marchés – Tarifs 2023
Les tarifs pour 2023 relatifs au réseau de l’affichage en ville, au nettoyage de la Foire Attractions et du Village de Noël, au Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés (hors occupation de la voie publique) ont été approuvés par l’ensemble des élus du Conseil Communal.
- Modifications de l’organigramme municipal 2023
À l’unanimité des membres présents, le Conseil Communal s’est prononcé favorablement sur de nombreuses créations, transformations et transferts de postes au sein de différents services communaux